Primes pour le remplacement de votre chaudière : les infos utiles

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Publication: 19-08-2021 09:14

LES PRIMES EN WALLONIE    LES PRIMES A BRUXELLES    LES PRIMES EN FLANDRE

Pouvez-vous prétendre à une prime pour le remplacement de votre chaudière?

Vous souhaitez faire un geste pour la planète ou simplement réduire sensiblement vos factures de chauffage ? Il est peut-être temps de remplacer votre installation au mazout ou au charbon. Saviez-vous que les Régions proposent des aides pour vous aider à effectuer les travaux ? Découvrez dans notre dossier spécial si vous pouvez obtenir une prime pour le remplacement de votre chaudière !

 

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Les primes en Wallonie

Chaque Région possède une marche à suivre spécifique, des conditions propres ainsi que des montants différents. Dans le cas de la Wallonie, le système de primes pour l’énergie et la rénovation reste inchangé depuis son entrée en vigueur le 1er juin 2019. 

 

1. Les conditions

• être âgé d’au moins 18 ans
• posséder un droit réel sur le logement (en être le propriétaire total ou partiel)
• le bâtiment doit être situé en Région wallonne
• les travaux doivent être au moins à 50% destinés au logement
• la personne qui y réside s’engage à y habiter pendant minimum 5 ans après la date de l’enregistrement du premier rapport de suivi des travaux→ si la personne n’y réside pas encore, elle a 24 mois après la réalisation du premier rapport de suivi des travaux pour y emménager, s’y domicilier et doit y vivre pendant 5 ans minimum après la date de sa domiciliation
• si vous décidez de louer votre logement, il doit l’être pour une durée minimale de 5 ans également→ s’il s’agit d’une mise à disposition pour une société de logement de service public ou pour une agence immobilière sociale, il devra être loué pendant au moins 9 ans. Si vous le mettez à la disposition d’un proche ou d’un membre de votre famille, la durée minimale est de 7 ans
• les travaux doivent être réalisés par un entrepreneur inscrit auprès de la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) → si vous décidez de faire les travaux vous-même, vous ne pouvez pas prétendre à une prime. Vous avez 7 ans à partir de la date du rapport d’audit pour les réaliser.

 

2. Le montant des primes

Pour remplacer votre chaudière au mazout ou encore votre poêle à charbon, plusieurs alternatives s’offrent à vous. Les primes, quant à elles, varient en fonction du type d’installation ainsi que du revenu de la personne qui en fait la demande.

 

2.1 Le type de travaux

• chauffe-eau solaire: 750€ à 4.500€
• chaudière biomasse (automatique ou manuelle): 1.000€ à 6.000€
• poêle local à la biomasse: 250€ à 1.5000€
• pompe à chaleur pour les sanitaires: 500€ à 3.000€ (attention, celle-ci doit rencontrer des impératifs de performances minimales)
• pompe à chaleur pour le chauffage ou combinée: 1.000€ à 6.000€
• combinaison chaudière biomasse et chauffe-eau solaire: 150% de la prime de base pour la chaudière et 150% pour la prime de base pour le chauffe-eau
• ventilation mécanique (simple flux): 500€ à 3.000€
• ventilation mécanique (double flux): 1.200€ à 7.200€

 

Pour rappel, la prime wallonne pour l'installation d'une chaudière à condensation n’existe plus à l’heure actuelle. Cependant, il est possible d'obtenir une aide auprès des gestionnaires de réseaux ORES et RESA. Ils proposent des primes si vous passez d’une chaudière au mazout au gaz naturel !

 

2.2 Les revenus du demandeur

• Catégorie R1 : ≤ 23.000€ (prime de base est multipliée par 6)
• Catégorie R2 : ≥ 23.000,01€ et ≤ 32.700€ (prime de base est multipliée par 4)
• Catégorie R3 : ≥ 32.700,01€  et ≤ 43.200,01€ (prime de base est multipliée par 3)
• Catégorie R4 : ≥ 43.200,01€  et ≤ 97.700€ (prime de base est multipliée par 2)
• Catégorie R5 : > 97.700€ (prime de base reste identique)

 

3. Les étapes pour demander la prime

 

3.1. Réaliser un audit de votre maison (la mesure est subsidiée entre 110€ et 660€)

Pour se faire, vous devez trouver un auditeur logement agréé SPW Wallonie Énergie. Ce dernier procède à la visite de votre logement. Lors de son second passage, il vous remet un rapport. Une fois que vous êtes d'accord, l’auditeur l’envoie à l’administration. Vous êtes alors en possession de la liste et l’ordre des travaux à réaliser pour transformer votre logement. 

 3.2. Envoyez la demande de prime

Une fois le rapport d’audit enregistré auprès de l'administration, vous avez un délai de 4 mois pour envoyer votre demande de prime via le formulaire adéquat (les formulaires se trouvent en fin de page). Après l’avoir complété deux solutions s’offrent à vous: l’envoyer par mail au secretariat.primes@spw.wallonie.be ou par adresse postale (SPW- Territoire, Logement, Patrimoine, Energie - Département du logement - Direction des Aides aux particuliers - 1 Rue des Brigades d’Irlande, 5100 Jambes). Il faudra attendre 15 jours pour obtenir un accusé de réception. Si votre dossier est complet, vous recevez la prime Audit. Au contraire, si des irrégularités ou des éléments manquent à votre dossier, vous disposez de 60 jours pour compléter le document envoyé, intitulé “lettre de demande de complément”.

 3.3. Débuter les travaux

Deux possibilités s’offrent à vous: attendre la prime ou commencer directement les travaux après la réalisation du rapport d’audit. Si vous optez pour la deuxième solution, il faudra que ceux-ci soient réalisés dans l’ordre précisé dans le rapport. Les étapes seront détaillées et nécessiteront l’intervention des entrepreneurs de votre choix. N’oubliez pas de prendre régulièrement des photos (avant, pendant et après les travaux). Vous devez également demander aux entrepreneurs ou à l’auditeur de compléter les annexes techniques nécessaires aux travaux liés aux primes. Ces annexes se trouvent sur la page regroupant tous les formulaires (en bas de page). 

 

Dans cette optique, vous devez prouver que vous avez réalisé tous les travaux en respectant l’ordre de priorité si vous espérez recevoir la prime. 

 

Attention, si vous avez réalisé plusieurs types de travaux (séparés dans le premier rapport de l’auditeur), vous allez devoir recommencer la même opération pour en prouver la conformité. L’administration a 5 ans après le versement de chaque phase pour procéder à la vérification de toutes les conditions. 

 

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Les primes à Bruxelles

En 2021, il est possible d’obtenir un bonus supplémentaire en termes de primes énergie !  En fonction des cas, certains travaux pourraient être remboursés jusqu’à 70% du montant facturé ! L’offre est valable jusqu'au 31 décembre.

 

1. Les conditions

• posséder un compte bancaire belge
• la facture doit être à votre nom
• concerne les bâtiments sur la Région de Bruxelles qui ont plus de 10 ans (sauf pour des travaux sur les pompes à chaleur et chauffe-eau solaire)
• les travaux doivent être réalisés par une entreprise inscrite à la BCE, assujettie à la TVA et qui dispose de l’accès réglementé à la profession

 

2. Le montant des primes

• Comme pour la Wallonie, le montant des primes varie en fonction des travaux et de la catégorie à laquelle appartient le ménage ou le demandeur.

 

2.1 Le type de travaux

• chaudière au gaz/générateur à air chaud/aérotherme au gaz: 700€  à 1.200€  pour une chaudière allant jusqu'à 40 kW (>40 kW→ bonus de 5€/kW). Les 10 premiers mètres de tubage sont également pris en charge (50€  à 70€/m)
• thermostat d’ambiance/optimiseur: 25€  à 100€ 
• vannes thermostatiques: 10€  à 30€ /unité
• pompe à chaleur pour chauffage: 4.250€  à 4.750€  allant jusqu’à 50% maximum du montant de la facture
• pompe à chaleur pour sanitaire: 1.400€  à 1.600€  allant jusqu’à 50% maximum du montant de la facture
• tubage de la cheminée collective: 30% à 40% des travaux réalisés couverts
• chauffe-eau solaire: 2.500€  à 3.500€  pour des panneaux solaires thermiques ≤4m².   Si >4m²→ supplément de 200€/m²
• contrôle périodique de la chaudière (obligatoire tous les 2 ans pour toutes les chaudières bruxelloises): 100€/inspection (réservé uniquement à la catégorie de revenu C)

Le bonus mentionné plus tôt s’adresse aux bruxellois souhaitant remplacer leur chaudière à mazout/poêle à charbon par une chaudière gaz à condensation/pompe à chaleur/chauffe-eau solaire. Les bonus sont répartis en fonction des catégories de revenus :

 

Catégorie A: 300€ si ancienne chaudière mazout ou 600 € si ancien poêle mazout ou charbon

Catégorie B: 50 € si ancienne chaudière mazout ou 700 € si ancien poêle mazout ou charbon

Catégorie C: 500 € si ancienne chaudière mazout ou 1000 € si ancien poêle mazout ou charbon 

 

Saviez-vous que certaines communes bruxelloises offrent également des primes à leurs citoyens pour favoriser les économies d’énergie ? Pour en savoir plus sur les conditions d’accès, adressez-vous au service de l’urbanisme de votre commune. 

 

2.2 Les revenus du demandeur

Trois catégories existent: A, B et C. Les plafonds de revenus sont majorés de 5.000€ si tous les membres du ménages ont moins de 35 ans. Ils sont également majorés de 5.000€ par personne fiscalement à charge.

 

Catégorie	Isolé	En couple
A	>71.565,60€	>86.565,60€
B	entre 35782,80€ et 71.565,60€	entre 50.782,80€ et 86.565,60€
C	<35.782,80€	<50.782,80€

 

La catégorie C peut inclure plusieurs autres profils en apportant une preuve à l’appui :

 

• bénéficiaire du revenu d’intégration sociale: attestation du CPAS
• bénéficiaire d’intervention majorée: attestation de la mutuelle
• clients protégés: attestation de Sibelga
• bâtiments à disposition d’une agence immobilière sociale: contrat de location entre le demandeur et l'agence immobilière sociale
• propriétaires bailleurs: 1) les travaux effectués dans une unité résidentielle doit être mise en location à 100%, <b>2) les travaux sont effectués sur l’une des trois premières recommandations du certificat Performance énergétique bâtiment (PEB), 3) un bail de minimum 3 ans. Les trois conditions doivent être remplies.
• agences immobilières sociales, sociétés immobilières du service public, Fonds du logement, association de copropriétaires possédant un numéro d’entreprise, personnes morales ayant conclu un bail avec une agence immobilière sociale, services à la collectivité (crèches, écoles, entreprises, hautes écoles, maisons d’accueil, homes, centres sportifs, etc): aucune preuve supplémentaire

 

3. Les étapes pour demander la prime

 3.1. Réaliser les travaux

Effectuez les travaux nécessaires en respectant les conditions techniques et en respectant les conditions et la délivrance de l’attestation de l’entrepreneur. Prenez des photos avant, pendant et après les travaux pour prouver les modifications effectuées. Conservez la facture détaillée du solde ainsi que les preuves de paiement.

 

Pour rappel, toutes les chaudières doivent bénéficier du certificat PEB:

• Si votre installation fait moins de 100 kW, vous devez prendre contact avec un conseiller chauffage PEB de type 1.
• Si votre installation fait plus de 100 kW ou si elle comprend plus d’une chaudière, il faudra alors faire appel à un conseiller chauffage PEB de type 2.

 

En outre, les installations au gaz doivent obtenir un certificat Cerga. Ce dernier garantit la sécurité et la fiabilité de celles-ci. Recherche d’un installateur Cerga par code postal. Si aucun installateur n’est proche de votre habitation, vous pouvez également faire appel à un organisme de contrôle agréé par le SPF Economie.

 

Enfin, les chaudières doivent respecter des règles européennes et de catégorie:

• Si la puissance de votre chaudière ≤70 kW: un marquage CE et une classe énergétique A
• Si la puissance de votre chaudière ≥70 kW: un marquage CE et répondre aux exigences européennes
• S’il s’agit d’un aérothermes ou de générateurs à air: un marquage CE

 

3.2. Envoyez la demande de prime

Les primes se demandent au guichet électronique de la Région de Bruxelles-Capitale. Veuillez vous munir de votre carte d’identité électronique et d’un lecteur de carte d’identité ou via l’application “itsme”. Vous devez préparer les documents nécessaires au format électronique, choisir votre clé numérique et vous identifier en ligne. Cliquez sur “Citoyen” et compléter le formulaire en ligne. Ensuite, il faut confirmer et envoyer le formulaire. Vous devrez aussi fournir une attestation de la part de l’entreprise qui a réalisé les travaux. Vous avez 12 mois pour envoyer votre demande à partir de la date de la facture du solde. Si vous préférez procéder autrement, vous pouvez renvoyer votre dossier par email à primes-premies@environnement.brussels ou par voie postale à Bruxelles Environnement – département Primes Énergie - Site de Tours et Taxis - Avenue du port 86c/3000 1000 Bruxelles. Une fois que votre dossier est traité par Bruxelles Environnement, la prime vous sera versée dans les 8 semaines. Si votre dossier est incomplet, vous aurez 60 jours pour le finaliser. 

 

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Les primes en Flandre

Les primes en Flandre sont variées et dépendent de nombreux critères: le type de travaux, le profil de demandeurs ainsi que le type d’appareil souhaité.

 

1. Les conditions

• le bâtiment doit être situé en Région flamande
• avoir plus de 18 ans
• habiter légalement dans le logement au moment des travaux
• il doit dater d’au moins 30 ans
• la facture totale doit être de minimum 2.500€
• les factures ne peuvent pas dater de plus de 2 ans
• il y a un un revenu maximum à ne pas dépasser
• les travaux doivent être réalisés par un installateur agréé

 

2. Le montant des primes

Il existe trois catégories de primes possibles:

• prime de rénovation: correspond à 20 à 30% de la facture totale (min: 2.500€ et max 7.500€) → concerne les chaudières au gaz, au mazout (à haut rendement énergétique ou à condensation), chaudières à pellet, autres systèmes de chauffage central.
• prime du gestionnaire de réseau: offre 550€/m² pour les chaudières solaires (max 2.750€ ou 40% du montant de la facture). Entre 300€ et 4.000€ pour les pompes à chaleur.
• prime totale à la rénovation combinée: il faut réaliser au moins trois investissements, compris entre 1.250€ et 4.750€. Seulement valable pour une pompe à chaleur et/ou un chauffe-eau solaire.

 

2.1 Le type de travaux

• pompe à chaleur chauffage (sol/eau): 4.000€
• pompe à chaleur chauffage (air/eau): 1.500€
• pompe à chaleur (air/eau/hybride couplée avec une chaudière au gaz à haut rendement): 800€
• pompe à chaleur (air/air): 300€

 

En 2021, une majoration de prime est accordée pour tous les utilisateurs domestiques connectés au réseau de distribution d’électricité qui possèdent un tarif nuit (montants: 4.800€, 1.800€, 960€ et 360€). Les primes sont doublées en cas de remplacement d’un système de chauffage électrique (tarif nuit uniquement) par une pompe à chaleur dans une habitation raccordée au réseau électrique avant le 1er juin 2006 ou si l’habitation se situe dans une zone sans réseau de gaz naturel.

● pompe à chaleur sanitaire: 300€ (prime non-cumulable avec un chauffe-eau solaire)

 

Dans ce cas-ci, la chaudière doit être équipée d’une commande permettant d’ajuster la température de l’eau chaude avec un signal externe (pour permettre un stockage thermique). Une majoration de la prime peut atteindre 360€ et est réservée aux utilisateurs domestiques qui sont connectés au réseau de distribution d’électricité (tarif nuit uniquement).

● chauffe-eau solaire: 950€/m² pour les panneaux installés (2.750€ maximum)

 

De nombreuses autres primes sont également accessibles: 

• 1.800€ pour les clients protégés pour remplacer une chaudière au gaz naturel par une chaudière à condensation. (Si le réseau de gaz naturel est inexistant dans votre rue, vous pouvez prétendre à 1.800€. Il vous suffit de remplacer un chauffage au propane ou butane par une chaudière au gaz naturel ou au propane/butane). 
• 2.500€ sont également proposés (50% de l'investissement maximum) pour remplacer une chaudière au mazout par une au gaz naturel. (Si le réseau de gaz naturel est inexistant dans votre rue, vous pouvez prétendre à 2.500€ pour remplacer une chaudière à mazout par une au gaz propane/butane)

 

2.2 Les revenus du demandeur

Vous ne pouvez pas demander la prime si:

• votre revenu ≥44.620€ (personne isolée sans personne à charge) 
• votre revenu ≥63.740€ (personne isolée avec une personne à charge→ majoration de 3.750€ par personne à charge) 
• votre revenu ≥63.740€ (marié ou en concubinage→ majoration de 3.750€ par personne à charge) 

 

La moyenne des revenus sur deux ans s’applique dans ce cas-ci, à partir de la date de demande. 

 

3. Les étapes pour demander la prime

Vous devez effectuer les travaux préalablement avant de pouvoir récupérer une partie de votre investissement. Ensuite, vous pouvez demander la prime l’année qui suit la date de la facture finale des travaux. C’est sur le site de Fluvius que vous trouverez les formulaires nécessaires. Une fois votre dossier envoyé, vous recevrez un accusé de réception. Le paiement intervient 12 mois après l’introduction de la demande.

 

La Belgique propose également d’autres coups de pouce. Par exemple, si votre habitation a au moins 10 ans d’ancienneté, votre taux de TVA est réduit à 6% (au lieu de 21%) pour les travaux de rénovation. Enfin, une prime fédérale peut être demandée auprès de Gas.be si vous comptez remplacer vos anciens appareils au gaz (datant d’avant l’année 2000). Plusieurs montants sont disponibles en fonction de l’installation remplacée: 500€ (ancienne chaudière), 200€ (ancien chauffe-eau) et 150€ (ancien convecteur au gaz).

 

Désormais vous connaissez toutes les astuces pour pouvoir prétendre à une prime pour le remplacement de votre chaudière. Vous souhaitez entamer des travaux dans votre habitation ? Vous pouvez recevoir jusqu’à 5 devis gratuits grâce à Batibouw+ ! Vous désirez de plus amples informations ? Contactez-nous sans plus attendre !

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